Miellerie du Tarnon ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'exploitation Miellerie du Tarnon, EARL (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée) au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mende sous le numéro RCS Mende 508 217 349, SIRET 508 217 349 00021, numéro de TVA intracommunautaire FR64 508 217 349.

Gérant : M. Étienne Rouvière, apiculteur récoltant.
Siège social : 12 rue du Pêcher, 48400 Florac Trois Rivières, France.
Téléphone : 04 66 45 12 78.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Étienne Rouvière, en sa qualité de gérant de la Miellerie du Tarnon.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, descriptions de récoltes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Miellerie du Tarnon, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Mende seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Notre activité apicole respecte les bonnes pratiques d'hygiène alimentaire (règlement CE 852/2004), l'étiquetage des miels conforme à la Directive Miel 2001/110/CE et au règlement INCO (CE) 1169/2011. Nos miels sont récoltés dans le Parc national des Cévennes ; notre gamme biologique est certifiée Ecocert FR-BIO-01 et notre exploitation est engagée dans la démarche IGP Miel de Cévennes.